Compta / Paramétrages / Code TVA

Cette page vous permet de gérer les paramètres des taxes de type TVA. L'écran d'accueil liste les code TVA présents sur votre dossier.

La première colonne regroupe les icônes permettant une action sur un code. Elle permet aussi d'inclure les codes dépréciés via la case à cocher .

La seconde colonne indique le code puis vous retrouvez son libellé et son type. La cinquième colonne présente le taux.

Ensuite, une coche est présente dans la sixième colonne s'il s'agit d'une TVA sur encaissement. Enfin, la dernière reprend le compte comptable associé.

Le crayon  permet la modification d'un code. La poubelle  le déprécie (il n'est pas supprimé mais n'est plus utilisable en saisie) ou le supprime définitivement (si aucune écriture n'y est associée).


Création d'un code de TVA

Pour créer un code de TVA, cliquez sur Nouveau.

Les trois premières informations à saisir sont obligatoires ainsi que la dernière. Renseignez un code de TVA, son libellé et choisissez son type (vente, achat ou immobilisations).

Indiquez ensuite s'il s'agit d'un code de TVA est sur encaissement ou non. Choisissez éventuellement l'emplacement qu'il occupera sur la saisie de déclaration de TVA.

Vous pouvez, ensuite, indiquer le taux de TVA via la liste déroulante, Enfin, vous devez sélectionner le compte de TVA qui servira pour les écritures de TVA associées à ce code.

Finalisez la création par Ajouter ou annulez.

Modification, suppression d'un code de TVA

La modification d'un code est possible via le crayon . Tous les champs sont modifiables à l'exception du code qui reste unique.

La suppression d'un code de TVA se fait par la poubelle . Vous serez redirigé vers l'écran de suppression. Un message d'avertissement s'affiche si ce code est utilisé dans des écritures. Pour confirmer la suppression, cliquer sur Supprimer; sinon annulez.

Il n'est pas possible de réactiver un code déprécié. Soyez vigilant avant toute suppression.


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